1. Édition du site

Pépinières Bourinet

SARL au capital de 85 000 €

RCS Poitiers – Siret : 49360591900023

TVA intracommunautaire : FR55493605919

Siège social : 1 Pigerolles – 86340 ASLONNES

Téléphone : 05 49 42 06 54

Contact : via le formulaire de contact disponible sur le site

Le directeur de la publication est le représentant légal de l’entreprise.

2. Hébergement du site

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch

3. Propriété Intellectuelle

•Tous les éléments constitutifs du site (photos, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal, inscrite au répertoire national des associations sous le numéro 444489967, dont le siège social est : Maison de l’Agriculture – Agroparc – 84912 AVIGNON Cedex 9.

•Les contenus du site (textes, articles, etc.) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ou exploités sans leur accord préalable. Les textes provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs, avec mention de la source.

4. Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne nommée ou désignée sur le site dispose d’un droit de réponse.

La demande d’exercice de ce droit doit être adressée au directeur de la publication par courrier dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du message.

5. Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous transmettre des données personnelles, nous vous demanderons de fournir une preuve de votre identité.

En l’absence de preuve, nous nous réservons le droit de refuser la demande.

Les demandes d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles sont traitées dans des délais raisonnables.

6. Contact

Pour toute demande de renseignements ou pour exercer votre droit d’accès, vous pouvez nous envoyer un message par email via le formulaire de contact disponible sur le site.

7. Protection des données personnelles

Votre Artisan du végétal protège vos données personnelles

Lorsque vous devenez « client privilège », vous nous communiquez certaines de vos données personnelles afin de recevoir nos courriers, mails ou SMS et ainsi bénéficier de nos informations, conseils et offres.

Nous nous engageons à :

•Transparence : Vos données sont utilisées uniquement pour vous permettre de recevoir nos informations, conseils et offres.

•Rectification : Vous pouvez facilement modifier vos données en nous contactant par courrier, par email ou par téléphone.

•Définition de l’utilisation : Vous pouvez, à tout moment, demander la suspension des envois (courriers, mails ou SMS) en suivant les instructions précisées dans chaque communication.

•Conservation : Vos données personnelles ne sont conservées que pendant la durée nécessaire à la relation commerciale. Vous pouvez également demander leur effacement par courrier.

Ces pratiques sont conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD – règlement (UE) 2016/679) et aux dispositions légales en vigueur.